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Marques déposées par madame FANUEL Laurence
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INO-SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INO-SENS
Mme FANUEL Laurence
M. MULLER Christian

Numéro de dépôt :
4222288
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
INO-SENS de FANUEL Laurence

Présentation de la marque INO-SENS

Déposée le 2 novembre 2015 par madame FANUEL Laurence et monsieur MULLER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INO-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont madame FANUEL Laurence domicilié(e) 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France et monsieur MULLER Christian domicilié(e) 17 bis route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque INO-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INO-SENS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

FANUEL Laurence a également déposé les autres marques suivantes : NEO-SENS , INO-SENS


Mme FANUEL Laurence - 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France

M. MULLER Christian - 17 bis route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664201 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704676 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788683 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Peintures (gouache, aquarelle, acrylique, huile et autre medium de peinture) odorantes, et encres odorantes ;

Appareils et machines pour l'odorisation de l'air et la diffusion d'odeurs, à savoir pour parfumer et purifier l'air ; appareils et machines pour stimuler la perception olfactive, à savoir pour parfumer et purifier l'air ;

Objets d'art odorants : livres, tableaux (peintures) ; objets d'art gravés ou lithographiés odorants ; matériel d'instruction et d'enseignement odorants, crayons et stylos odorants.